Laboratoires Apiphyt' situé 19, Allée du Gros Chêne 63910 Chignat-Vertaizon France (VAT) TVA intracommunautaire: FR 50 439 689 308 SIRET 439 689 3008 00013 propose la vente de produits de la ruche à partir d'un catalogue accessible sur Internet.
Le client choisit à l'aide du catalogue électronique les produits de la ruche qu'il désire acquérir et transmet sa commande à Laboratoires Apiphyt' à partir d'un bon de commande disponible sur le site à valider et modifier les quantité s'il le désire suivant les instructions.
Les prix des produits de la ruche facturés sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente s'entendent en prix net. Une participation aux frais de livraison, si elle est demandée, est mentionnée clairement sur le bordereau de validation finale ainsi que le montant total à payer.
Les produits de la ruche sont normalement livrés par Colis postal à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables. L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus. Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés. Pour les livraisons internationales, en fonction des produits et des régions, les délais peuvent varier de plusieurs semaines.
Le client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas de dommages constatés ou supposés, il appartient au client d'émettre des réserves auprès du livreur et d'en informer Laboratoires Apiphyt' par lettre recommandée AR dans un délai maximum de 48 heures.
Laboratoires Apiphyt' s'efforcera de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les commandes de produits de la ruche de ce dernier. Cependant, Laboratoires Apiphyt' ne sera pas tenue d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits de la ruche.
Nous nous engageons à vous fournir entière satisfaction pour l'ensemble de nos produits de la ruche. Conformément à la législation régissant la vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans les 7 jours suivant la date de livraison en étant intégralement remboursé du prix de l'article concerné (les frais de livraison et de retours ne sont pas remboursés). Toutefois les articles ne correspondant pas à votre attente doivent nous être retournés à l'état neuf dans leur emballage d'origine et sans être entammés pour la consommation
La responsabilité de Laboratoires Apiphyt' ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive.
Le paiement des produits de la ruche peut s'effectuer par carte bancaire à la commande en mode sécurité, carte de crédit à la commande en mode sécurité, chèque bancaire à l'ordre de Laboratoires Apiphyt', sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, Laboratoires Apiphyt' reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
Les produits distribués par Apiphyt' sont garantis par leurs qualités
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à Laboratoires Apiphyt' 19, Allée du Gros Chêne 63910 Chignat-Vertaizon France ou à remy.ivanec@gmail.com. Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les références des produits de la ruche commandés et un numéro d'identifiant généré de façon aléatoire.
En cas de litige, les parties font attribution de juridiction d'un Tribunal convenant aux deux parties Pour les commerçants: Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand qui est compétent